Régulation

Regulation crypto au Royaume-Uni : Londres rattrape son retard et prepare son propre cadre MiCA

📖 6 min de lecture Le Royaume-Uni rattrape son retard réglementaire : Londres prépare son propre cadre pour les cryptos Après des années de « wait and see » qui ont laissé l’industrie crypto britannique dans l’incertitude, le Royaume-Uni semble enfin passer à l’action. Plusieurs signaux convergents indiquent que Londres accélère ses travaux réglementaires sur...

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Le Royaume-Uni rattrape son retard réglementaire : Londres prépare son propre cadre pour les cryptos

Après des années de « wait and see » qui ont laissé l’industrie crypto britannique dans l’incertitude, le Royaume-Uni semble enfin passer à l’action. Plusieurs signaux convergents indiquent que Londres accélère ses travaux réglementaires sur les actifs numériques, dans le but de ne pas se laisser distancer par l’Europe continentale et son cadre MiCA (Markets in Crypto-Assets) désormais en vigueur.

Cette nouvelle dynamique réglementaire intervient dans un contexte où le paysage crypto européen s’est profondément transformé. L’Union européenne a mis en place un cadre complet avec MiCA, qui couvre les émetteurs de stablecoins, les prestataires de services sur actifs numériques (CASP), et les plateformes d’échange. Pendant ce temps, le Royaume-Uni, bien qu’étant l’un des centres financiers les plus importants au monde, a adopté une approche plus prudente — fragmentée entre plusieurs régulateurs (FCA, Bank of England, Treasury).

La Financial Conduct Authority (FCA) britannique a déjà fait des pas significatifs, notamment avec son régime d’enregistrement obligatoire pour les entreprises crypto (depuis janvier 2021) et ses règles sur la promotion des actifs numériques (entrées en vigueur en octobre 2023). Mais contrairement à MiCA, qui offre un passeport européen unique, le cadre britannique reste morcelé, créant des incertitudes pour les entreprises qui souhaitent opérer depuis Londres.

Plusieurs développements récents suggèrent que cette situation est en train de changer. Des rapports de la presse spécialisée indiquent que le Trésor britannique accélère ses travaux sur un cadre réglementaire complet pour les crypto-monnaies, potentiellement inspiré de MiCA mais adapté aux spécificités du marché financier londonien. L’objectif serait de créer un environnement propice à l’innovation tout en maintenant des standards élevés de protection des investisseurs et de lutte contre le blanchiment d’argent.

Pourquoi le Royaume-Uni change-t-il d’approche ?

Plusieurs facteurs expliquent ce changement de cap. D’abord, le succès apparent de MiCA en Europe a créé un précédent que le Royaume-Uni ne peut plus ignorer. Les entreprises crypto qui cherchaient une base européenne se tournaient naturellement vers les pays de l’UE, où le cadre réglementaire est désormais clair et prévisible. Londres risquait de perdre sa position de hub financier mondial pour l’innovation crypto.

Ensuite, le contexte politique britannique a évolué. Après une période de relative paralysie réglementaire, le gouvernement semble désormais reconnaître l’importance stratégique des actifs numériques pour l’avenir de la place financière de Londres. La City, historiquement un moteur de l’innovation financière mondiale, ne veut pas rater la vague crypto comme elle a pu rater d’autres révolutions technologiques.

Enfin, la pression du secteur privé s’est intensifiée. Les entreprises crypto basées au Royaume-Uni — des exchanges aux fournisseurs de services de garde en passant par les projets DeFi — réclament depuis des années un cadre réglementaire clair qui leur permettrait d’investir et d’innover en toute sécurité juridique. Sans cette clarté, beaucoup envisageaient de délocaliser leurs activités vers des juridictions plus accueillantes.

Les contours du futur cadre réglementaire britannique

Si les détails précis restent à confirmer, plusieurs axes se dessinent. Le Royaume-Uni pourrait adopter une approche similaire à MiCA avec des règles pour les émetteurs de stablecoins, les plateformes d’échange, et les prestataires de services. Mais Londres pourrait aussi aller plus loin dans certains domaines, notamment sur la tokenisation d’actifs traditionnels et l’intégration de la blockchain dans les infrastructures de marché.

La Banque d’Angleterre a déjà mené des travaux exploratoires sur une potentielle « retail central bank digital currency » (CBDC) — le « Britcoin » — et explore l’utilisation des registres distribués pour les infrastructures de marché. Ces initiatives pourraient être complétées par un cadre réglementaire plus large pour l’écosystème crypto privé.

Un des défis majeurs sera la coordination entre les différents régulateurs britanniques. La FCA, la Banque d’Angleterre, et le Trésor ont des responsabilités qui se chevauchent sur certains aspects des actifs numériques. Un cadre unifié nécessiterait une harmonisation de leurs approches respectives, ce qui n’est pas trivial sur le plan institutionnel.

Comparaison avec MiCA : avantages et inconvénients

MiCA offre plusieurs avantages que le Royaume-Uni pourrait chercher à reproduire. Le passeport unique européen permet à une entreprise agréée dans un État membre d’opérer dans toute l’UE. La classification claire des actifs numériques offre une sécurité juridique. Et les règles proportionnées selon la taille et la nature des activités évitent d’étouffer l’innovation.

Cependant, Londres pourrait apporter des innovations par rapport au modèle européen. La City a toujours été un laboratoire d’innovation financière, et le Royaume-Uni pourrait adopter un cadre plus flexible, notamment pour les nouveaux types d’actifs numériques (NFT, actifs tokenisés du monde réel, DAO). Le pays pourrait aussi choisir une approche plus favorable aux stablecoins adossés à des devises, en s’appuyant sur l’expertise de la Banque d’Angleterre en matière de stabilité monétaire.

Un autre avantage potentiel pour le Royaume-Uni est sa capacité à agir plus rapidement que l’UE. Le processus législatif britannique est généralement plus rapide que le système complexe de l’Union européenne, qui implique la Commission, le Parlement et le Conseil. Londres pourrait donc adopter et ajuster son cadre réglementaire plus rapidement en fonction de l’évolution du marché.

Un tournant pour l’industrie crypto britannique

Si le Royaume-Uni parvient à mettre en place un cadre réglementaire complet et attractif, les conséquences pourraient être significatives. Londres pourrait attirer des entreprises crypto qui hésitaient entre l’Europe (avec MiCA) et les États-Unis (en attendant la clarté réglementaire américaine). La profondeur des marchés financiers londoniens, l’expertise juridique de la City, et la main-d’œuvre qualifiée sont des atouts que peu de juridictions peuvent égaler.

Des entreprises comme Coinbase, qui a déjà obtenu une licence britannique pour les produits dérivés, pourraient étendre leurs opérations. Les exchanges internationaux pourraient choisir Londres comme base européenne plutôt que Dublin, Paris ou Berlin. Et les projets DeFi et Web3 pourraient trouver dans la capitale britannique un environnement réglementaire propice à leur développement.

À plus long terme, la décision du Royaume-Uni sur son cadre réglementaire crypto aura des implications au-delà de ses frontières. En tant que centre financier mondial, le choix de Londres influence les normes réglementaires à l’échelle internationale. Un cadre britannique équilibré — protecteur sans être restrictif — pourrait servir de modèle pour d’autres juridictions cherchant à réguler les actifs numériques tout en favorisant l’innovation.

L’évolution du cadre réglementaire britannique est donc à suivre de près dans les prochains mois. Les signaux récents suggèrent que le Royaume-Uni est déterminé à ne pas rater le train de la régulation crypto — et potentiellement à devenir un leader dans ce domaine. Pour les acteurs du secteur, c’est une nouvelle qui pourrait redessiner la carte de la régulation crypto mondiale.

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